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Marques déposées par SGS QUALITEST
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QUALICERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALICERT
SGS QUALITEST

Numéro de dépôt :
92400263
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque QUALICERT

Déposée le 3 janvier 1992 par SGS QUALITEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICERT »

Le déposant est SGS QUALITEST, domicilié(e) 16 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGS QUALITEST Mme COMBALBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

SGS QUALITEST a également déposé les autres marques suivantes : POLTEST , TOMOSCAN , T


SGS QUALITEST - 16 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France


SGS QUALITEST Mme COMBALBERT - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288987 - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1999-11-02

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves - Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faite de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autre préparation pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.